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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FL FINANCE
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LA ROYALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROYALE
GROUPE FL FINANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1745765
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2031
LA ROYALE de GROUPE FL FINANCE

Présentation de la marque LA ROYALE

Déposée le 12 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FL FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE FL FINANCE domicilié(e) 1100 AVENUE JUSTIN BEC, ZAE DU MIJOULAN, 34680 SAINT-GEORGES-D'ORQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 688 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme PIEDNOEL Clotilde domicilié(e) 60 rue Pierre Charron, 75008 Paris - France.

La marque LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA ROYALE arrivera à expiration en date du 12 juin 2031.

GROUPE FL FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA FRESH N'GO , eat'aliano , TREMPLIN FRANCHISE


GROUPE FL FINANCE, Société par actions simplifiée - 1100 AVENUE JUSTIN BEC, ZAE DU MIJOULAN, 34680 SAINT-GEORGES-D'ORQUES - France - SIREN 492688981


INLEX IP EXPERTISE, Mme PIEDNOEL Clotilde - 60 rue Pierre Charron, 75008 Paris - France


Demande de renouvellement le 14 juin 2011 n°2472905 - Publication au BOPI 2011-06-14

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2202975 - Publication au BOPI 2001-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2472904 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 30 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°709624 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764365 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Pizzas;

Services de restauration ; Services de traiteur italien.